Conditions générales de vente BtoC
Dernière mise à jour 10/12/2024
Bienvenue sur le site kwelafeproduction.com, nous sommes ravies de vous y accueillir et que nos produits vous plaisent.
Votre satisfaction est notre priorité et nous mettons tout en œuvre afin de vous offrir la meilleure expérience client.
Nous vous demandons de lire attentivement les présentes conditions générales de vente avant de les accepter.
Les CGV sont importantes aussi bien pour nous que pour vous !
L’objectif de ce document est de vous informer, préalablement à votre achat, sur nos conditions de vente et de répondre aux éventuelles questions que vous pouvez légitimement vous poser, comme « puis-je me rétracter », « quels sont les délais de livraison », …
QUI SOMMES-NOUS :
Kwé La Fé Production
Adresse du siège social : 17 avenue chenard et walcker
Numéro unique d'identification 97920801400048
kwelafe.contact@gmail.com
Définitions :
Dans les présentes :
Kwé La Fé « nous » désigne le vendeur professionnel.
« vous », « le(s) client(s) », « le(s) consommateur(s) » désignent l’acheteur non-professionnel ayant la qualité de consommateur
OBJET DES CGV :
Les conditions générales de vente encadrent et s’appliquent à l’ensemble des ventes de produits de Kwé La Fé production effectuées sur le site https://kwelafeproduction.com/ aux acheteurs non professionnels ayant la qualité de consommateurs.
Les CGV prévalent sur toutes autres conditions ou tous documents contradictoires présents sur le site kwelafeproduction.com ou ses réseaux sociaux et/ou en magasin physique ; sauf conditions particulières dérogatoires convenues entre les parties.
Les CGV sont accessibles sur le site misslinoush.com en permanence et nous procédons à un renvoi aux CGV avant la passation de votre commande. Vous avez la possibilité de les télécharger et/ou imprimer, de manière à en conserver une copie.
Les CGV sont susceptibles d’évoluer, les modifications n’étant pas rétroactives, seules vous sont applicables celles en vigueur à la date de passation de votre commande.
Le fait d’accepter les CGV en cochant la case prévue à cet effet et valider ce choix par un clic emporte de votre part adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV.
En effectuant une commande en ligne, vous concluez un contrat avec le vendeur. Par conséquent, vous devez et reconnaissez être majeur et disposer de la capacité juridique.
La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des CGV et les titres sont eux sans valeur.
QUELS SONT LES PRODUITS QUE VOUS PROPOSEZ ?
Vous retrouverez nos produits proposés à la vente par Kwé La Fé production
sur le site https://kwelafeproduction.com/ dans la rubrique “https://kwelafeproduction.com/collections/tous-les-produits” (préciser le nom du bouton sur votre site ex : shop / boutique / nos produits etc).
Les caractéristiques essentielles des produits proposés par Kwé La Fé production, sont présentées sur les fiches descriptives de chaque produit. Vous y retrouverez des informations substantielles sur le produit, avant tout achat.
Des photographies accompagnent les descriptifs produit, afin que vous puissiez visualiser le produit ; toutefois, des variations minimes dans la représentation des produits est possible avec des photographies, ce qui n’engage pas la responsabilité de Kwé La Fé production.
Si des interrogations persistes et que vous avez besoin de plus d’information, vous pouvez nous contacter (cf : COMMENT NOUS CONTACTER ci-après), nous y répondrons avec grand plaisir !
Vous disposez des informations précontractuelles, préalablement à la conclusion du contrat de vente, il vous revient de les consulter avant toute passation de commande.
COMMENT PASSER COMMANDE ?
Le processus de commande se réalise en plusieurs étapes :
Consultation des produits proposés à la vente par Kwé La Fé production sur le site internet kwelafeproduction.com
Sélection du/des produit(s) par le client
Visualisation par le client du détail de la commande et de son prix total
Correction d’éventuelles erreurs par le client
Confirmation de la commande par le client, ce qui exprime son acceptation de la commande. A cette étape, le client accepte expressément et sans réserve les conditions générales de vente
Validation et paiement de la commande par le client
Accusé de réception de la commande par Kwé La Fé Production
A ce stade, la commande ne pourra être modifiable, sauf accord exprès et exceptionnel de Kwé Le Fé production ; et ne pourra être annulée en dehors du droit de rétractation dont les conditions sont définies ci-après ou cas de force majeure. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le client.
QUELLES SONT LES CONDITIONS TARIFAIRES ?
Toute passation de commande implique un règlement du client, il s’agit de commande avec obligation de paiement.
Prix
Les prix des produits sont affichés sur le site kwelafeproduction.com ; sur les pages descriptives des produits et sur la page récapitulative de la commande, avant la confirmation de votre commande.
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), le taux de TVA applicable étant celui en vigueur en France à la date de passation de la commande.
Le prix peut être modifié à tout moment par Kwé La Fé.Toutefois, le prix qui vous est applicable est celui en vigueur affiché sur le site kwelafeproduction.com au moment de votre commande.
Vous pourrez bénéficier des remises (promotion, solde…) qui figure sur le site misslinoush.com dans les conditions et durant la période de validité précisées sur le site kwelafeproduction.com.
Sauf offre spéciale, consentie par x, les frais de livraisons et de transport ne sont pas inclus. Ils sont facturés en sus et affichés préalablement à la passation de la commande.
Kwé La Fé production se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande en cas de non-respect des conditions de paiement susvisées.
Vous recevrez votre facture à l’adresse électronique que vous aurez renseigné. Pour les clients ayant créé un compte client lors de la commande, ils ont la possibilité de retrouver leur facture sur leur espace personnel.
Attention, les commandes expédiées hors Union européenne et/ou DOM-TOM sont soumises à des formalités douanières.
Le paiement des droits de douane et autres taxes éventuelles à l’importation sont de la responsabilité de l’acheteur et à sa charge.
Paiement
Le paiement intervient immédiatement après la confirmation de la commande.
Le paiement est exigible en totalité et payable comptant en utilisant les moyens de paiement suivants :
Carte bancaire via l’infrastructure de paiement sécurisé « Mollie »
Paypal
QUELLES SONT LES CONDITIONS DE LIVRAISON ?
Livraison
La livraison s'entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien.
Nous proposons à la vente nos produits à l’international / France / Europe (il convient ici de personnaliser)
Kwé La Fé production procèdera à la livraison des produits selon les modalités définies lors de la commande (tarif et transporteur), à l’adresse que vous aurez renseignée lors de la passation de votre commande et dans le délai renseigné lors de la commande.
Vous devez être vigilant et vérifier l’adresse renseignée avant de valider votre commande, car vous serez tenu pour seul responsable des conséquences découlant de l’erreur de saisie de votre part et des frais afférents, notamment les frais de réexpédition qui seront à votre charge exclusive.
Délai
Kwé La Fé production fournira ses meilleurs efforts afin que votre commande soit expédiée dans le délai renseigné lors de la commande.
Les délais courent à compter de l’expédition. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.
Vous pourrez demander par écrit la résolution de la vente (dans les conditions prévues aux articles L 216-2 et suivant du code de la consommation), uniquement si le retard de livraison excède les 30 jours à compter de la date de la commande. Il reviendra alors à x de vous restituer les sommes versées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
La résolution de la vente ne sera pas retenue si le retard ou défaut de livraison intervient du fait du consommateur ou d’un cas de force majeure.
Prix
Le prix de la livraison varie selon le transporteur choisit et en fonction du poids et de la taille du colis.
En tout état de cause, le délai et le prix de la livraison vous seront communiqués avant la validation de votre commande.
J’AI UN SOUCI AVEC MA COMMANDE :
Pourquoi ma commande est-elle annulée ?
Nous pouvons annuler votre commande pour tout motif légitime, notamment en cas d’existence d’un litige antérieur.
La commande peut être refusée également dans le cas où les quantités commandées sont anormalement élevées par rapport aux quantités habituellement commandées par les acheteurs en qualité de consommateurs.
Il est possible que nous annulions votre commande en cas de produit indisponible.
Disponibilité :
Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site Kwé La Fé production et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail.
Votre commande sera automatiquement annulée et si le débit bancaire a déjà été effectué, vous serez remboursé dans un délai de 14 jours.
Kwé La Fé production n'est tenu à aucune indemnité d'annulation, sauf si l'inexécution du contrat lui est personnellement imputable.
Mon colis est endommagé, que faire ?
La propriété des produits vous est transférée dès l’acceptation de la commande par Kwé La Fé Production et paiement de la commande.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits intervient à compter de la livraison effective de la commande.
Lors de la livraison, vous devez vous assurer de la conformité du colis et de la non-détérioration de ce dernier, dans le cas où vous constatez une quelconque détérioration de votre colis lors de sa réception, merci de refuser le colis, de plus, vous devez suivre la procédure suivante :
Indiquez de façon explicite vos réserves sur le bon de livraison ou sur le colis le cas échéant (ex : colis déchiré en haut, trou de 5 cm / colis mouillé, colis ouvert etc). Attention, le simple fait de cocher la case « avec réserve » n’a pas de valeur juridique. Il vous faut inscrire exactement vos réserves, il est conseillé de prendre des photos du colis à titre de preuve. Dans le cas où le livreur/transporteur ne vous laisse pas le temps de vérifier l’état du colis, veuillez rajouter cette mention sur vos réserves.
Envoyez au transporteur, dans les trois jours ouvrés suivant la livraison, une lettre recommandée avec accusé de réception, afin de lui faire part des dommages apparents que vous avez constatés et confirmer vos réserves. Sachez que dans le cas où le livreur/transporteur ne vous laisse pas vérifier l’état du colis, ce délai est porté à 10 jours. La même procédure doit-être suivie si les dégâts (avarie, vol) n'ont été découverts qu'à l'ouverture du colis, quand bien même l’extérieur du (l’emballage) colis n’est pas endommagé.
En parallèle, veuillez contacter immédiatement Kwé La Fé production (cf. « COMMENT VOUS CONTACTER ? ») pour nous signaler le problème. Pour traiter votre demande plus rapidement, merci de nous fournir les photos suivantes : le numéro de commande, bon de livraison + photo des produits.
Dans le cas où vous choisissez d’être livré par un transporteur autre que celui choisit et proposé par Kwé La Fé Production le transfert des risques intervient dès que les produits sont remis au transporteur, par conséquent, Kwé La Fé production décline toute responsabilité et toute perte ou détérioration des produits seront à votre charge.
Mon colis semble perdu, que faire ?
En cas de colis perdu, veuillez contacter Kwé La Fé production sans délai (cf. « COMMENT VOUS CONTACTER ? »).
J’ai reçu un produit différent de celui commandé, que faire ?
En cas d’erreur de la part de x lors de la préparation de votre colis, vous devez en informer Kwé La Fé Production (cf. COMMENT VOUS CONTACTER) dans un délai de 2 jours à compter de la réception de votre commande. x vous demandera de lui faire parvenir par mail votre numéro de commande et de lui fournir les photos suivantes : bon de livraison + photo des produits. En cas d’erreur constatée, Kwé La Fé Production vous fera parvenir par mail un bordereau de retour afin que vous puissiez renvoyer l’article reçu par erreur. A réception du produit retourné, Kwé La Fé Production procèdera gratuitement à un nouvel envoi du produit correspondant à votre commande (sous réserve que les conditions de retour prévues à l’article « rétractation » des présentes soient respectées)
J’ai reçu un produit avec un défaut, que faire ?
A compter de la livraison, vous disposez d’un délai de (3) trois jours ouvrés pour adresser votre réclamation par écrit (par courrier postal ou courrier électronique).
Vous devrez joindre à votre demande tous justificatifs et notamment les photos prouvant l’objet de votre réclamation. Si la réclamation n’intervient pas dans ces délais et ces conditions, elle sera refusée par Kwé La Fé Production et les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
Vous pourrez réclamer un remboursement ou remplacement du produit qui sera à la charge de Kwé La Fé Production, pour tout produit livré, dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le consommateur, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.
PUIS-JE ME RETRACTER ?
Vous avez le droit de revenir en arrière !
Oui, mais il y a des conditions à respecter si vous souhaitez vous rétracter :
A compter du jour de la réception de votre commande, vous disposez d’un délai de 14 jours francs pour manifester à x votre volonté de vous rétracter, sans avoir à motiver votre décision ni à supporter d'autres coûts que ceux nécessaires au renvoi de votre commande.
Pour ce faire, vous pouvez utiliser le formulaire de rétraction que vous trouverez en annexe en bas de page des présentes CGV.
Vous pouvez également exprimer votre volonté de vous rétracter, sur papier libre, sans ambiguïté, par courrier postal ou courrier électronique, en précisant :
Votre numéro de commande
La référence de l’article faisant l’objet de la rétractation
Votre nom et votre prénom
Votre adresse
Votre numéro de téléphone
Votre adresse électronique
En cas de litige, il vous revient de prouver que vous avez respecté le délai de rétractation susvisé.
Exception au droit de rétractation
Pour les produits faisant l’objet d’une personnalisation
Le droit de rétractation est exclu pour les commandes de produit faisant l’objet d’une personnalisation.
En cas de demande spécifiques de la part du client (sur-mesure / retouche etc), le droit de rétractation est également exclu.
Concernant les produits cosmétiques :
Attention, dans le cas où le client descelle le produit (rupture de la bague d’inviolabilité, retrait du clip plastique, film de protection…) il ne pourra pas se rétracter.
Le droit de rétractation est en effet conditionné au respect des exigences ordonnées par l’article L 221-28 du code de la consommation qui prévoit notamment que « le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et, si le contrat soumet le consommateur à une obligation de payer, dont l'exécution a commencé avec son accord préalable et exprès et avec la reconnaissance par lui de la perte de son droit de rétractation, lorsque la prestation aura été pleinement exécutée par le professionnel ;
2° De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
5° De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
6° De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
7° De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
8° De travaux d'entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l'urgence ;
9° De fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
10° De fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications ;
11° Conclus lors d'une enchère publique ;
12° De prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
13° De fourniture d'un contenu numérique sans support matériel dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation et, si le contrat soumet le consommateur à une obligation de payer, lorsque : a) Il a donné préalablement son consentement exprès pour que l'exécution du contrat commence avant l'expiration du délai de rétractation ; et b) Il a reconnu qu'il perdra son droit de rétractation ; et c) Le professionnel a fourni une confirmation de l'accord du consommateur conformément aux dispositions du deuxième l'alinéa de l'article L.221-13.
COMMENT EFFECTUER UN RETOUR ?
(Pour les produits non exclus du droit de rétractation)
Le retour devra respecter les conditions suivantes :
Les produits doivent être retournés à Kwé La Fé production au plus tard 14 jours après avoir fait part Kwé La Fé Production de votre volonté de vous rétracter
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (sans préjudice de la possibilité de déballer et tester le produit) permettant leur remise sur le marché à l'état neuf.
Les produits ne doivent pas être endommagés ou incomplets.
Les produits ne doivent pas avoir d’odeur corporelle, d’odeur de parfum ou d’odeur de lessive.
Le colis doit être retourné à l’adresse suivante : x
Le colis doit être retourné par la Poste en colissimo* à l’adresse susvisée.
L'achat en ligne ne vous permet malheureusement pas d'inspecter le produit comme si vous étiez en magasin. Cependant, la possibilité de vous rétracter (selon les conditions énoncées) vous permet justement d'essayer le produit comme vous le feriez en magasin. Il est important de noter que si Kwé La Fé Production constate des traces d'utilisation qui dépassent ce cadre et de manière générale, une dépréciation du produit, Kwé La Fé Production pourra appliquer une décote et vous ne serez remboursé que du montant de votre commande, moins la décote.
Lorsque les conditions énoncées dans les présentes sont réunies, Kwé La Fé production ous remboursera dans un délai maximal de 14 jours après que vous l’aurez informé de votre volonté de vous rétracter. Toutefois, Kwé La Fé production se réfère le droit de différer le remboursement jusqu'à la réception des articles concernés par la rétractation.
Kwé La Fé Production effectuera le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour l'achat initial. Vous serez intégralement remboursé, hors frais de livraison.
